Skip to main content
Search Button
Librairie Kobo Canada Cartes cadeau Aide

Kobo Rakuten

Ma liste d'envies

Panier

Vous profitez des avantages réservés aux VIP !

Article(s) non disponible(s) à la vente
Veuillez vérifier votre panier. Vous pouvez supprimer le ou les articles qui ne sont pas disponibles maintenant ou nous les supprimerons automatiquement au moment du règlement de la commande.
articlesarticle
articlesarticle

Recommandé pour vous

Loading...


Meilleures séries dans ce pays : Canada

1-12 sur 12 résultats pour « benjamin valette »
Skip side bar filters

  • Contrats de commande publique et activité accessoire

    par Benjamin Valette, Florian Linditch ...
    Collections series Collection Droit et économie
    Fréquemment, en marge des contrats de commande publique, leur titulaire développe une activité accessoire grâce aux moyens mis à leur disposition dans le cadre de ces contrats. L’objet de cette recherche est de scruter les questions juridiques soulevées par cette pratique, qui a d’abord un objectif économique et financier. Il s’agit, pour certains opérateurs, d’utiliser les contrats leur confiant ... En savoir plus

    $179.99 CAD

Les lecteurs de ce roman ont aussi aimé

  • Justinien

    Le rêve d'un empire chrétien universel

    par Pierre Maraval ...
    Justinien devient empereur romain d’Orient en 527. Pendant près de quarante ans, le souverain de Constantinople poursuit un seul but : réformer, agrandir, unir son empire dans la même foi chrétienne et en faire la plus grande puissance du monde méditerranéen. Empereur « qui ne dort jamais », Justinien a unifié le droit avec le Code justinien et de nombreuses lois (les Novelles) ; il a été le ... En savoir plus

    $28.99 CAD

  • Contrôle et évaluation de la gestion publique

    Enjeux contemporains et comparaisons internationales

    par Danièle Lamarque, Didier Migaud ...
    Collections series Finances publiques – Public finance
    Dans un contexte mondialisé et rendu plus instable par la succession des crises économiques et financières, les exigences de la société se sont accrues face à la dépense publique. Elle attend de l’argent public qu’il assure efficacement, et au meilleur coût, le financement de la protection sociale, des services publics et de l’action de l’État. Devenu un outil indispensable d’analyse et de ... En savoir plus

    $119.99 CAD

  • Les finances publiques au Canada

    par Geneviève Tellier, Marc Leroy ...
    Collections series Finances publiques – Public finance
    L’état des finances publiques devrait tous nous interpeller. Les décisions prises quant à l’utilisation et la répartition des ressources financières de l’État ont des répercussions importantes, non seulement lorsque l’on considère notre propre bien-être, mais aussi sur celui de nos concitoyens et pour l’ensemble de la société. Mais pour bien comprendre ces divers enjeux, il faut d’abord connaître ... En savoir plus

    $129.99 CAD

  • Contrats publics

    Contraintes et enjeux

    par Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le fonctionnement des contrats publicsLe principe d’égalité de traitement et l’obligation de transparence dans l’attribution des marchés et contrats publicsSi les principes de transparence et d’égalité peuvent apparaître à bien des égards comme consensuels dans la discipline juridique contemporaine, ils génèrent, dans l ... En savoir plus

    $144.99 CAD

  • PEB:Wallonie-Bruxelles-Flandre

    Wallonie-Bruxelles-Flandre

    par Laurent-Olivier Henrotte, Maud Effinier, Stéphanie Van Der Mersch ...
    Collections series JLMB OPUS
    Cet ouvrage est une étude comparative de la réglementation relative à la performance énergétique des bâtiments dans les trois régions du pays. Il ajoute un lien entre les anciennes et les nouvelles réglementations régionales pour une parfaite compréhension de l’évolution de la matière.Il procède, pour chacune des trois régions, à une analyse approfondie de la responsabilité des acteurs de la ... En savoir plus

    $184.99 CAD

  • La transposition de la directive « retour »

    France, Espagne et Italie

    par Rostane Mehdi ...
    Collections series A la croisée des droits
    La directive communautaire n° 2008/115/CE, dite directive « retour », met en place des normes communes aux pays membres de l’UE, afin de mener une politique plus protectrice des ressortissants de pays tiers en situation irrégulière devant être éloignés du territoire.La directive privilégie le rapatriement volontaire, par rapport au rapatriement forcé, et vise à garantir, en tout état de cause, le ... En savoir plus

    $169.99 CAD

  • La justice administrative

    par François Belleflamme, Philippe Levert, Bruno Lombaert ...
    Collections series Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
    La loi du 20 janvier 2014 portant réforme de la compétence, de la procédure et de l’organisation du Conseil d’État souffle sa première bougie et ses douze premiers mois d’application s’apparentent à tout sauf à un long fleuve tranquille.Le texte et ses arrêtés d’exécution apportent non seulement de profondes modifications à la procédure en suspension mais introduisent également d’importantes ... En savoir plus

    $279.99 CAD

  • Les conditions générales de vente

    par Paul Alain Foriers ...
    Collections series UB3
    Cet ouvrage, sous la coordination de Paul Alain Foriers, apporte aux praticiens du droit une information concrète sur les conditions générales de vente :– Quel avocat, quel juge, ne s’est interrogé sur les principes qui gouvernent ces clauses types, leur régularité, notamment au regard du droit de la consommation, leur opposabilité, particulièrement en droit international ?– Quel praticien n’a pas ... En savoir plus

    $84.99 CAD

  • Le pacte constitutionnel européen

    Tome 1. Fondements du droit institutionnel de l'Union

    par Antoine Bailleux, Hugues Dumont ...
    Collections Livre 1 - Idées d'Europe
    Cet ouvrage constitue le premier volume d’un triptyque consacré à une analyse critique et contextuelle du droit institutionnel de l’Union européenne.Ce sont les racines mêmes de l’Union européenne qui forment l’objet de ce premier tome. À la faveur de larges échappées, soigneusement articulées, sur l’histoire, la théorie du droit et la théorie politique, et sans rien sacrifier à la rigueur ... En savoir plus

    $174.99 CAD

  • Les droits de la défense

    Modifié par Paul Martens ...
    Collections series Commission Université-Palais (CUP)
    Les droits de la défense surplombant aujourd’hui tout le droit processuel – et peut-être l’ensemble du droit –, il a paru utile d’examiner de quelle manière ils sont appliqués, écornés ou méconnus dans cinq domaines de l’activité juridique.En droit judiciaire, doivent-ils s’effacer ou, à tout le moins, se concilier avec les exigences de célérité et d’économie du procès ? En droit administratif, ... En savoir plus

    $179.99 CAD

  • La constitution d'une société par le titulaire d'une profession libérale

    (Droit belge)

    par Jean-Pierre Bours ...
    De plus en plus de titulaires de professions libérales exercent leur activité en société. Certaines de ces entreprises comptent elles-mêmes, parmi leurs associés, des SPRL unipersonnelles.Ce phénomène de la patrimonialisation des clientèles et de l’apparition, dans notre droit, des sociétés d’une personne peut avoir des causes diverses : le désir de mieux structurer une association, des ... En savoir plus

    $79.99 CAD