Skip to main content
Search Button
Librairie Kobo Canada Cartes cadeau Aide

Kobo Rakuten

Ma liste d'envies

Panier

Vous profitez des avantages réservés aux VIP !

Article(s) non disponible(s) à la vente
Veuillez vérifier votre panier. Vous pouvez supprimer le ou les articles qui ne sont pas disponibles maintenant ou nous les supprimerons automatiquement au moment du règlement de la commande.
articlesarticle
articlesarticle

Recommandé pour vous

Loading...


« cour des comptes »

1-11 sur 11 résultats pour « cour des comptes »
Skip side bar filters

  • La Spoliation des biens culturels juifs, 1933-1945

    Réparation et restitutions

    par Cour des comptes ...
    Comment réparer l’irréparable ? La prise de conscience de l’ampleur des spoliations antisémites et de l’insuffisance des efforts d’indemnisation et de restitution de l’après-guerre amena à créer en 1999 des mécanismes de réparation nouveaux. La Cour des comptes fait ici le bilan de l’action ainsi entreprise depuis vingt-cinq ans dans un domaine spécifique, celui des spoliations des biens culturels ... En savoir plus

    $28.99 CAD

  • La fin des activités minières

    Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés (décembre 2000)

    par Cour des comptes ...
    Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des Comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public particulier sur la fin des activités minières en France (charbon, potasse, uranium). Les deux premières parties sont consacrées à ... En savoir plus

    $11.99 CAD ou Gratuit avec Kobo Plus

  • Le dispositif de lutte contre la toxicomanie

    Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes intéressés (juillet 1998)

    par Cour des comptes ...
    Depuis 1991, la Cour des comptes publie dans des fascicules distincts de son rapport public annuel les résultats d’enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions financières ; ces rapports publics particuliers sont établis selon les procédures prévues par le ... En savoir plus

    $8.99 CAD ou Gratuit avec Kobo Plus

  • L'action des départements dans le domaine de la voirie routière

    Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et collectivités

    par Cour des comptes ...
    Depuis 1991, la Cour des Comptes publie dans des fascicules distincts de son rapport public annuel les résultats d’enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions financières ; ces rapports publics particuliers sont établis selon les procédures prévues par le ... En savoir plus

    $11.99 CAD ou Gratuit avec Kobo Plus

  • Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association «La Ligue nationale contre le cancer»

    par Cour des comptes ...
    Collectes nationales : comment sont employés les fonds ? Le contrôle du compte d’emploi des ressources recueillies lors des collectes nationales permet de vérifier la conformité des dépenses engagées par ces organismes aux objectifs poursuivis par l’appel à la générosité publique. La loi du 7 août 1991, complétée par celles des 4 février 1995, 28 mai et 24 juin 1996, donne compétence à la Cour des ... En savoir plus

    $11.99 CAD ou Gratuit avec Kobo Plus

  • L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier

    Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

    par Cour des comptes ...
    Suivant les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre Ier du code des juridictions financières (parties législative et réglementaire), la Cour des comptes publie, sous la forme d’un fascicule distinct du rapport public annuel, un rapport public particulier sur l’intervention de l’État dans la crise du secteur financier. Le premier chapitre est consacré aux circonstances de l ... En savoir plus

    $12.99 CAD ou Gratuit avec Kobo Plus

  • Association Médecins sans frontières

    par Cour des comptes ...
    Collectes nationales : comment sont employés les fonds ? Le contrôle du compte d’emploi des ressources recueillies lors des collectes nationales permet de vérifier la conformité des dépenses engagées par ces organismes aux objectifs poursuivis par l’appel à la générosité publique. La loi du 7 août 1991, complétée par la loi du 4 février 1995, donne compétence à la Cour des comptes pour contrôler ... En savoir plus

    $9.99 CAD ou Gratuit avec Kobo Plus

  • Le Conseil des impôts et le Comité central d'enquête : organismes associés à la Cour des comptes

    Colloque des 26 et 27 novembre 1981

    par Colloque Université-Cour des comptes, Cour des comptes, Université de Paris II ...
    Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. ... En savoir plus

    $14.99 CAD ou Gratuit avec Kobo Plus

  • Cahiers français : Consommer aujourd'hui, les enjeux - n°417

    par Dominique Desjeux, La Documentation française, Anne-Flore Maman, Cour Des Comptes ...
    L’évolution des modes de vie, le progrès technique et numérique contribuent à modifier considérablement les comportements en matière de consommation au cours des dernières décennies. Ces changements engendrent une diversification de nouveaux modes de consommation : vente directe, e-commerce, consommation collaborative ou circulaire... Comment les politiques publiques accompagnent-elles cette ... En savoir plus

    $6.99 CAD

  • Le temps des responsabilités financières

    par Comité d'histoire de la Cour des Comptes ...
    Ce livre issu du colloque organisé par le comité d’histoire de la Cour des comptes, retrace l’histoire des responsabilités financières depuis deux siècles. Les auteurs reviennent sur les régimes de responsabilité qui ont précédé la réforme mettant en place un régime unifié de responsabilité financière. Cet ouvrage débute par une allocution d’ouverture du premier président Pierre Moscovici et une ... En savoir plus

    $15.99 CAD

Les lecteurs de ces romans ont aussi aimé

  • Intervention de l'État en économie

    Les Grands Articles d'Universalis

    par Encyclopaedia Universalis ...
    Partez à la découverte de l'intervention de l'État en économie avec ce Grand Article Universalis !L'intervention de l'État dans l'économie est patente. Dans la plupart des pays développés, les enfants peuvent fréquenter des écoles, des jardins ou des piscines publics. Les routes sont en grande partie décidées, tracées, construites et entretenues par les services de l'État. Dans de nombreux pays .. ... En savoir plus

    $14.99 CAD