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  • Code de l'environnement

    Partie législative - Livre VI : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises, à Mayotte, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon (droit français)

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    Découvrez le Code de l'environnement Partie législative - Livre VI, une référence incontournable pour les professionnels du droit engagés dans la protection de l'environnement dans les territoires d'outre-mer français. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis ... En savoir plus

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    par Various ...
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    Découvrez le Code de la sécurité sociale, Partie législative, Livre VIII, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre vous plonge au cœur des dispositions réglementaires relatives aux allocations destinées aux personnes âgées, à l'allocation aux adultes handicapés, ainsi qu'aux aides à l'emploi pour la garde des jeunes enfants. Il aborde également les aides aux ... En savoir plus

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