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Meilleures séries dans ce pays : Canada

1-6 sur 6 résultats pour « xavier cabannes »
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  • Finances publiques 17ed

    par Xavier Cabannes, Jacques Buisson ...
    Collections series Mémentos
    Ce Mémento a pour objet d'appréhender l'ensemble des phénomènes financiers publics qui constituent un élément essentiel de l'action politique et économique. Il part du constat que le budget de l'État est le précurseur de tout appareil financier public par ses techniques, son contenu et son régime juridique. Tous ces éléments ont été repris et adaptés au fil du temps par diverses institutions : ... En savoir plus

    $17.99 CAD

  • Livres et manuscrits anciens

    Approche juridique - Volume 2

    par Xavier Cabannes ...
    Cet ouvrage constitue le second volume d'un ensemble d'études juridiques autour des livres et manuscrits anciens. Le premier volume était paru en 2020. L'étude des livres et manuscrits anciens dans leur relation avec le droit ouvre un champ varié et riche d'approches et de problématiques. Dans ce volume sont notamment abordées les questions d'édition et réédition, de revendication, d'assurance et ... En savoir plus

    $26.27 CAD

  • Droit fiscal 17ed

    par Xavier Cabannes ...
    Collections series Mémentos
    Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française.Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la fortune, impôt locaux et contribution sociale généralisée.Une partie non négligeable de l ... En savoir plus

    $20.99 CAD

  • Livres et manuscrits anciens

    Approche juridique

    par Xavier Cabannes ...
    Collections series
    Même si la notion d'ancienneté reste juridiquement parfois floue, le droit appréhende les livres et manuscrits anciens. La possession, la vente, le vol, la contrefaçon, le trafic, la découverte, etc., de ces biens ne se réalisent pas en dehors du droit ou en étant ignorés par lui. L'étude des livres et manuscrits anciens dans leur relation avec le droit peut, au travers des questions de la ... En savoir plus

    $17.51 CAD

  • Chocolat 100% droit

    par Xavier Cabannes, Katia Blairon, Julia Motte-Baumvol ...
    Le chocolat est l’un des aliments préférés des Français. Et pourtant, il est souvent relégué au rang de simple gourmandise, sans que l’on imagine les obstacles et les contraintes juridiques surmontés avant de rejoindre les placards de nos foyers. Des forêts tropicales aux cuisines occidentales, le chocolat est soumis à une réglementation riche qui impacte toutes les étapes de sa culture, sa ... En savoir plus

    $31.99 CAD

  • Le contrôle juridictionnel de l'exécution de la dépense publique au Cameroun

    par Yvette Obekandon, Xavier Cabannes ...
    Les finances publiques sont essentielles à la mise en œuvre des politiques de développement. Pour garantir une utilisation optimale des dépenses publiques, divers contrôles ont été instaurés, dont le contrôle juridictionnel. Au Cameroun, ce contrôle présente une efficacité relative : bien que plusieurs juges interviennent (juge des comptes, administratif, pénal), leur action reste limitée. Ces ... En savoir plus

    $52.55 CAD