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Livres narrés par Various

1-12 sur 1241 résultats
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  • Code du patrimoine

    Partie réglementaire - Livre IV : Musées (droit français)

    par Various ...
    Découvrez le Code du patrimoine, Partie réglementaire - Livre IV : MUSÉES, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par la valorisation et la protection de notre patrimoine culturel. Ce livre, riche en dispositions réglementaires et en textes officiels, offre une vision claire et précise des normes qui régissent les musées en France. Il constitue une référence ... En savoir plus

    $29.99 CAD

  • Code général des collectivités territoriales

    Partie réglementaire - Troisième partie : Le département (droit français)

    par Various ...
    Découvrez le Code général des collectivités territoriales, Partie réglementaire, avec un focus sur la Troisième Partie dédiée au Département. Cet ouvrage incontournable pour les professionnels du droit offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le fonctionnement et l'organisation des départements en France. Grâce à une présentation claire ... En savoir plus

    $29.99 CAD

  • Code de la santé publique

    Partie réglementaire - Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances. -Livre II bis : Lutte contre les troubles du comportement alimentaire (Articles D3232-1 à R3232-7) (droit français)

    par Various ...
    Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire, Troisième partie, qui se consacre à la lutte contre les maladies et dépendances, avec un accent particulier sur le Livre II bis dédié à la lutte contre les troubles du comportement alimentaire. Cet ouvrage essentiel pour les professionnels du droit offre une compilation exhaustive des articles D3232-1 à R3232-7, présentant les ... En savoir plus

    $29.99 CAD

  • Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

    Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat. - Livre IV : Autorisation d'accepter et de porter des décorations étrangères (droit français)

    par Various ...
    Découvrez le Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite, une référence incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte, riche en dispositions réglementaires et en décrets en Conseil d'État, offre une vision claire et précise des règles encadrant l'acceptation et le port de décorations étrangères. Dans le Livre IV, vous trouverez des ... En savoir plus

    $29.99 CAD

  • Code de l'environnement

    Partie législative - Livre VI : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises, à Mayotte, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon (droit français)

    par Various ...
    Découvrez le Code de l'environnement Partie législative - Livre VI, une référence incontournable pour les professionnels du droit engagés dans la protection de l'environnement dans les territoires d'outre-mer français. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis ... En savoir plus

    $29.99 CAD

  • Code de l'organisation judiciaire

    Partie législative - Livre V : Dispositions particulières à saint-pierre-et-miquelon, à wallis-et-futuna, aux terres australes et antarctiques françaises, à la polynésie française et à la nouvelle-calédonie (droit français)

    par Various ...
    Découvrez le Code de l'organisation judiciaire, Partie législative - LIVRE V, une référence incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage unique se concentre sur les dispositions particulières applicables à des territoires d'outre-mer tels que Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna, les Terres australes et antarctiques françaises, la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie. ... En savoir plus

    $29.99 CAD

  • Code de la sécurité sociale

    Partie législative - Livre VIII : Allocations aux personnes âgées, adultes handicapés - Aides à l'emploi pour la garde d'enfants, pour les collectivités logeant à titre temporaire des personnes défavorisées ou gens du voyage (droit français)

    par Various ...
    Découvrez le Code de la sécurité sociale, Partie législative, Livre VIII, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre vous plonge au cœur des dispositions réglementaires relatives aux allocations destinées aux personnes âgées, à l'allocation aux adultes handicapés, ainsi qu'aux aides à l'emploi pour la garde des jeunes enfants. Il aborde également les aides aux ... En savoir plus

    $29.99 CAD

  • Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Partie législative - Livre I : Régime général des pensions militaires d'invalidité (droit français)

    par Various ...
    Découvrez le Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, Partie législative - Livre Ier : Régime général des pensions militaires d'invalidité, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte de référence, rigoureusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux pensions militaires d'invalidité. Il ... En savoir plus

    $29.99 CAD

  • Code de la santé publique

    Partie réglementaire - Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances. - Livre II : Lutte contre les maladies mentales (droit français)

    par Various ...
    Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire, Troisième partie, dédiée à la lutte contre les maladies et dépendances, avec un accent particulier sur le Livre II, qui traite de la lutte contre les maladies mentales. Cet ouvrage incontournable pour les professionnels du droit offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels, vous permettant d ... En savoir plus

    $29.99 CAD

  • Code de la mutualité

    Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat. - Livre IV : Relations avec l'Etat et les autres collectivités publiques (droit français)

    par Various ...
    Découvrez le Code de la mutualité Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat, Livre IV : Relations avec l'Etat et les autres collectivités publiques, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires essentielles qui régissent les interactions entre les mutuelles et les entités publiques. Conçu pour répondre ... En savoir plus

    $29.99 CAD

  • Code de l'action sociale et des familles

    Partie réglementaire - Livre V : Dispositions particulières applicables à certaines parties du territoire (droit français)

    par Various ...
    Découvrez le Code de l'action sociale et des familles, Partie réglementaire - Livre V, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre vous plonge au cœur des dispositions particulières applicables à certaines parties du territoire, offrant une vision claire et précise des réglementations en vigueur. Grâce à une présentation soignée et accessible, cet ouvrage met en lumière ... En savoir plus

    $29.99 CAD

  • Code de la propriété intellectuelle

    Partie réglementaire - Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs (droit français)

    par Various ...
    Découvrez le Code de la propriété intellectuelle, Partie réglementaire - Livre VII, une référence incontournable pour les professionnels du droit spécialisés dans les marques de produits et de services ainsi que dans les autres signes distinctifs. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, compile l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent ce domaine essentiel de la ... En savoir plus

    $29.99 CAD